Sociétés Study guides, Class notes & Summaries
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All 151 results
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Code des sociétés et association (lois sur les ASBL) annoté
- Class notes • 40 pages • 2023
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Voici une partie du code des sociétés et associations. Ce sont les lois sur les ASBL annotés avec quelques explications et notions importantes soulignées.
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Examen Fiscalité
- Exam (elaborations) • 4 pages • 2023
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Travail à faire : 
Sur la base du tableau ci dessous : 
1. Pour chaque opération, indiquer la date d’exigibilité et du droit de 
déduction de la TVA 
2. Déterminer la TVA à déclarer au titre du mois d’octobre 
 
Travail à faire : 
Sur la base du tableau ci dessous : 
1. Déterminer le résultat fiscal de l’année N 
2. Calculer l’impôt sur les sociétés (taux en vigueur 28%) 
3. Calculer le résultat comptable net 
4. Expliquer les modalité de paiement des acomptes de l’IS ...
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Comment expliquer l’engagement politique dans les sociétés démocratiques ?
- Class notes • 24 pages • 2024
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*version pdf 
- Ce document est un cours de terminale de SES sur le chapitre : Chapitre 10 : Comment expliquer l’engagement politique dans les sociétés démocratiques ? 
- Le violet correspond aux auteurs, le vert aux exemples (chiffres, etc). 
Le bleu correspond à ce qui a été ajouté par mes soins depuis diverses sources afin de rendre le cours le plus complet possible. 
- Les premières pages présentent le plan simple du cours, puis le plan détaillé. La dernière page est une feuill...
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Fiche 1.a. Droit des sociétés - Droit des contrats Droit Commercial
- Other • 2 pages • 2023
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Fiche 1.a. Droit des sociétés - Droit des contrats Droit Commercial 
Chapitre 1 Fiche 1/4
Too much month left at the end of the money?
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Comment expliquer l’engagement politique dans les sociétés démocratiques ?
- Class notes • 23 pages • 2024
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- Ce document est un cours de SES de terminale sur le chapitre de sciences politiques : Comment expliquer l’engagement politique dans les sociétés démocratiques ? 
Les auteurs sont en violet, les exemples (chiffres, etc) sont en vert. 
Le bleu correspond à tout ce qui a été ajouté par mes soins à partir de sources diverses. 
- Ce cours se présente sous la forme de prise de notes, mais avec des phrases, il est cependant organisé par tirets. 
- Les premières pages sont constituées du...
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Cours Essentiel du Droit des Sociétés : Fondements et Pratiques
- Class notes • 13 pages • 2024
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Ce cours offre un aperçu exhaustif des principes fondamentaux du droit des sociétés, abordant la création, la gestion, et la dissolution des entités légales dans un contexte entrepreneurial. Il couvre les différences entre les personnes physiques et morales, les avantages et la constitution des sociétés, ainsi que les règles communes et spéciales régissant les divers types de sociétés comme les sociétés civiles, en nom collectif, à responsabilité limitée (SARL), anonymes (SA),...
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cours de droit des affaires (sociétés)
- Class notes • 83 pages • 2023
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cours de droit des affaires (sociétés) complet de toute l'année 
cours de L3. très complet
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Résumé cours droit des sociétés DCG
- Summary • 20 pages • 2023
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Ce cours résume de manière synthétique la matière droit des sociétés du DCG 2018
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Droit des affaires L2 Eco-G Partie 2 : L’étude du droit des sociétés commerciales
- Class notes • 31 pages • 2023
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Cours de droit des affaires L2 eco-gestion partie sur l'étude du droit des sociétés commerciales 
Formation de la société, contrat, droits des sociétés, nullité du contrat de société, personnalité morale de la société, la vie de la société ...
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