Antoinejakob
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Droit fiscal - Le revenu imposable
Cours d'introduction de 15 pages sur le droit fiscal et le revenu imposable Sommaire : - INTRODUCTION I. Objectifs de la fiscalité II. La définition de l'impôt a. L'impôt b. Les classifications des impôts et taxes c. Les différentes étapes de l'établissement de l'impôt III. Les sources du droit fiscal a. la constitution b. Les sources internationales c. Les sources de droit interne IV. L'organisation de l'administration fiscale - LE REVENU IMPOSABLE I. Caractéristique...
- Manual
- • 15 pages •
Cours d'introduction de 15 pages sur le droit fiscal et le revenu imposable Sommaire : - INTRODUCTION I. Objectifs de la fiscalité II. La définition de l'impôt a. L'impôt b. Les classifications des impôts et taxes c. Les différentes étapes de l'établissement de l'impôt III. Les sources du droit fiscal a. la constitution b. Les sources internationales c. Les sources de droit interne IV. L'organisation de l'administration fiscale - LE REVENU IMPOSABLE I. Caractéristique...
Droit des affaires - Master management
Cours très complet de 78 pages sur le droit des affaires. Idéal pour un étudiant en droit, commerce ou management. Sommaire : TITRE 1. DROIT COMMERCIAL PRÉAMBULE - Définition du droit commercial SECTION 1 - Les notions générales de la commercialité SECTION 2 - Le fonds de commerce SECTION 3 - Le bail commercial TITRE 2. DROIT DES SOCIETES SECTION 1 - Les principes fondamentaux du droit des sociétés SECTION 2 - Le fonctionnement des sociétés commerciales SECTION 3 - Quelques é...
- Manual
- • 78 pages •
Cours très complet de 78 pages sur le droit des affaires. Idéal pour un étudiant en droit, commerce ou management. Sommaire : TITRE 1. DROIT COMMERCIAL PRÉAMBULE - Définition du droit commercial SECTION 1 - Les notions générales de la commercialité SECTION 2 - Le fonds de commerce SECTION 3 - Le bail commercial TITRE 2. DROIT DES SOCIETES SECTION 1 - Les principes fondamentaux du droit des sociétés SECTION 2 - Le fonctionnement des sociétés commerciales SECTION 3 - Quelques é...