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Droits d’auteur

On sait tous ce que représentent les droits d’auteur. Les seuls qui prétendent en ignorer l’existence sont ceux qui les violent…

Nous souhaitons absolument éviter le vol de droits d’auteurs et c’est pourquoi nous te proposons de lire ces quelques lignes, pour avoir un peu plus d’informations concernant le sujet. Alors, assieds-toi, détends-toi et prend un peu de temps pour lire l’explication suivante des tenants et aboutissants les plus importants concernant les droits d’auteur. Tout d’abord, on le sait, une des premières choses qui vient à l’esprit des utilisateurs de Stuvia concerne les droits d’auteurs : Est-ce que Stuvia est légal ? (Oui)

Nous, au contraire, pensons que Stuvia est une belle invention, qui stimule la création d’un meilleur travail, et donc de meilleurs étudiants. Dans une société où le partage et la solidarité sont parfois mis de côté, nous estimons avoir trouvé une solution pour que le travail de chacun soit partagé avec plaisir. Stuvia a mis en place une situation gagnant-gagnant. Les étudiants peuvent apprendre les uns des autres, partager des documents tout en devenant de meilleurs élèves.

Le partage des connaissances, l’innovation ouverte, la coopération entre les élèves, c’est ça Stuvia. Toutefois, nous allons prendre un peu de temps pour parler des droits d’auteur, du plagiat et de la possibilité de signaler des abus.
Droits d’auteur
Si vous créez du contenu vous-mêmes, les droits d’auteur s’appliquent. Les droits d’auteur vous donnent une certaine assurance que le travail est bien le vôtre, et que par conséquent, personne n’est autorisé à le copier. Vous-seul pouvez décider de la distribution de votre travail, et les droits d’auteur vous protègent contre les abus liés à votre travail. Gardez à l’esprit que ce sont les droits d’auteur qui récompensent la créativité et l’originalité des individus.

Article 1, conformément à la loi néerlandaise, le droit d’auteur est défini comme suit :

Le droit d'auteur est le droit exclusif de l'auteur d'une œuvre de la littérature, de la science, l'art, ou cessionnaire du créateur, dans le but de publier et de reproduire, sous réserve des restrictions prévues par la loi néerlandaise.

A partir du moment où vous avez écrit ou construit quelque chose d’unique, vous obtiendrez automatiquement les droits d’auteur sur cette création. Toutefois, ce droit n’est pas contraint de rester dans les mains du créateur. Il se peut aussi que le créateur décide vendre ses droits, en cas de décès aussi, les droits d’auteurs reviennent aux héritiers de la personne en question.

Le terme droit d'auteur peut être considéré comme deux sous-droits différents : le droit de publier l'œuvre créée et le droit de distribuer l'œuvre créée.

Pour les personnes utilisant Stuvia, cela signifie que vous êtes seulement autorisés à transférer le matériel d'étude si vous êtes le titulaire des droits d'auteur de ces documents. Lorsque vous publiez un document, vous détenez tous les droits de ce document. Les personnes publiant leur matériel pédagogique restent toujours titulaires des droits d'auteur et ne perdent aucun de leurs droits d’auteur en utilisant Stuvia. Ils peuvent ajuster, supprimer, partager gratuitement, ou choisir de vendre leurs documents. Remarque : en vendant leurs documents, cela ne signifie pas qu'ils vendent également leurs droits d’auteur. Ainsi, l'acheteur est seulement autorisé à utiliser les documents à des fins personnelles.
Plagiat
Dès que vous copiez quelque chose écrit ou produit par quelqu'un d'autre, sans vous référer au document original, ça peut être considéré comme du plagiat. Le plagiat, tout comme la fraude, est strictement illégal.

Si vous mettez des documents fondés sur une œuvre protégée en ligne sur Stuvia, assurez-vous que vous l’indiquez dans votre document. Vous référer ou citer n'est pas un problème du tout, faites simplement attention à citer l’auteur et l'endroit où vous l'avez obtenu. En outre, résumer un livre ou un article scientifique ne cause aucun problème, tant que le résumé est votre propre travail. Cela signifie que le travail doit être écrit avec vos propres mots et vous devez en citer la source. Définir le terme ‘propre travail’ reste encore quelque chose de compliqué puisque les frontières entre ce qui vous appartient et ne vous appartient pas restent vagues. La loi n'est pas claire sur ce qui est précisément votre propre travail ou ne l’est pas. C'est pourquoi nous ne pouvons pas fournir de règles claires et précises à suivre, gardez simplement la règle du 80-20 en tête. En d'autres termes, n'oubliez pas que 80 % du travail doit être le vôtre, et au maximum, 20% peuvent provenir du travail de quelqu’un d’autre (que vous citez toujours bien sûr). N’oubliez pas cette règle, et vous n'aurez pas de problèmes !
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