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Résumé Fiche de synthèse - solidarité, cessions, novation (complémentaires)
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Voici une fiche sur la novation et la solidarité, adaptée à un niveau L3. Elle synthétise l'ensemble des notions, ainsi que leur régime, sans pour autant être parfaitement exhaustif. Elle est à jour des dernières innovations du législateur et de la jurisprudence. Elle rappelle également ...
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