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Tableaux relatifs à linstruction
Il s'agit de tableaux relatifs a l'instruction (L2 procédure pénale)
- Visual
- • 2 pages •
Il s'agit de tableaux relatifs a l'instruction (L2 procédure pénale)
Cours de procédure pénale complet
Il s'agit ici de prises de notes d'un cours de procédure pénale (L2) complet.
- Class notes
- • 102 pages •
Il s'agit ici de prises de notes d'un cours de procédure pénale (L2) complet.
TD procédure pénale : déroulement de la GAV
Il s'agit du TD de procédure pénale (L2) relatif au déroulement de la GAV
- Summary
- • 3 pages •
Il s'agit du TD de procédure pénale (L2) relatif au déroulement de la GAV
Tableaux relatifs aux perquisitions
Il s'agit de tableaux relatifs aux perquisitions (L2 procédure pénale)
- Visual
- • 1 pages •
Il s'agit de tableaux relatifs aux perquisitions (L2 procédure pénale)
TD procédure pénale : garanties du gardé a vue
Il s'agit du TD de procédure pénale (L2) relatif aux garanties du gardé a vue
- Summary
- • 2 pages •
Il s'agit du TD de procédure pénale (L2) relatif aux garanties du gardé a vue
TD procédure pénale : Les mesures d’enquête non privatives de liberté
Il s'agit du TD de procédure pénale (L2) relatif aux mesures d’enquête non privatives de liberté
- Summary
- • 3 pages •
Il s'agit du TD de procédure pénale (L2) relatif aux mesures d’enquête non privatives de liberté
TD procédure pénale : ouverture de l'enquête
Il s'agit du TD de procédure pénale (L2) relatif a l'ouverture de l'enquête
- Summary
- • 3 pages •
Il s'agit du TD de procédure pénale (L2) relatif a l'ouverture de l'enquête
TD procédure pénale : L’instruction
Il s'agit du TD de procédure pénale (L2) relatif a l'instruction
- Summary
- • 6 pages •
Il s'agit du TD de procédure pénale (L2) relatif a l'instruction
TD procédure pénale : Les poursuites
Il s'agit du TD de procédure pénale (L2) relatif aux poursuites
- Summary
- • 3 pages •
Il s'agit du TD de procédure pénale (L2) relatif aux poursuites
TD procédure pénale : Le jugement
Il s'agit du TD de procédure pénale (L2) relatif au jugement
- Summary
- • 2 pages •
Il s'agit du TD de procédure pénale (L2) relatif au jugement
Fiches droit des Affaires L2