Patrimoine Study guides, Class notes & Summaries

Ce cours détaille les principes essentiels du droit des personnes et des contrats qui les régissent, en mettant l'accent sur le droit des sociétés, le droit du travail, et les aspects légaux de la gestion commerciale. Il aborde les notions de base du droit, les différentes formes de sociétés et leurs spécificités, les règles encadrant les relations de travail, ainsi que les obligations des commerçants. Des sujets tels que la capacité de contracter, les conditions de validité des c...

Notes de cours prise à l'occasion d'un cours de droit portant sur le patrimoine.

Jeu de cartes de révisions pour le bac HGGSP afin de réviser en s'amusant! Libre à vous d'imprimer et découper ces cartes. 30 cartes par thème (180 cartes au total). - Couleur bleu ciel = le thème de la connaissance - Couleur bleu nuit = le thème "conquête de nouveaux espaces" - Couleur rouge = Guerres & Paix - Couleur doré = Patrimoine - Couleur verte = Environnement - Couleur marron = Histoires & Mémoires

L’article 1100 du code civil donne la définition du contrat. Ce contrat légalement formé tient lieu de loi à ceux qui les ont fait. le contrat de vente est synallagmatique avec des obligations qui naissent tant dans le patrimoine de l'acquéreur et du vendeur. Classiquement il y a deux sorte d’obligations. I. Les obligations du vendeur La principale obligation est de donner la chose, obligation de dare. Sauf que donner la chose se décline en deux prestation: transférer la ch...

DRT S1 - Chapter 1 Correct Questions & Answers ally - ANSWER un allié break out - ANSWER éclater mighty - ANSWER puissant invader - ANSWER envahisseur battle - ANSWER une bataille realm - ANSWER un royaume kingdom - ANSWER un royaume boundary - ANSWER la frontière, la limite slay - ANSWER tuer an heir - ANSWER un héritier grant - ANSWER accorder border - ANSWER une frontière wipe out - ANSWER anéantir rule - ANSWER reigner divide - ANSWER diviser ...

Cours complets sur les régimes matrimoniaux

Cours de complet de droit fiscal patrimonial

Introduction générale au droit privé (Prise de note en Première année de Licence)

Key facts and statistics for each module in the AQA French AS Syllabus.

résumé de chapitre 3 et 4 de droit civil