logo-home
logo

Biens Study guides, Class notes & Summaries

Looking for the best study guides, study notes and summaries about Biens? On this page you'll find 120 study documents about Biens.

Page 4 out of 120 results

Sort by

Pack 3 Fiches Chapitre 2 droit des biens publics

  • Pack 3 Fiches Chapitre 2 droit des biens publics

  • Package deal • 3 items • 2023
  • Pack 3 Fiches Chapitre 2 droit des biens publics
    (0)
  • $8.86
  • + learn more
Note de Cours Droit des régimes matrimoniaux

  • Note de Cours Droit des régimes matrimoniaux

  • Class notes • 123 pages • 2023
  • Cours complets sur les régimes matrimoniaux
    (0)
  • $7.20
  • + learn more
TITRE I - CHAPITRE II - La responsabilité pour le fait ou la faute d'autrui et pour le fait des biens

  • TITRE I - CHAPITRE II - La responsabilité pour le fait ou la faute d'autrui et pour le fait des biens

  • Summary • 6 pages • 2023
  • Résumé CDD
    (0)
  • $10.49
  • + learn more
Comptabilité S1

  • Comptabilité S1

  • Summary • 3 pages • 2023
  • L’entreprise est une unité de production dotée d'une autonomie juridique, qui combine des moyens (humains, matériels, financiers,…) pour produire des biens et des services destinés à être vendus sur un marché. La finalité de l'entreprise privée à travers la production et la vente est la réalisation d'un profit.
    (0)
  • $9.69
  • + learn more
Microéconomie - Chapitre 3 "Biens De Consommation" - S1L1

  • Microéconomie - Chapitre 3 "Biens De Consommation" - S1L1

  • Class notes • 6 pages • 2022
  • Available in package deal
    • Ce fichier contient le 3ème Chapitre du cours Microéconomie sur les Biens De Consommation.
    (0)
  • $6.64
  • + learn more
LES DISTINCTIONS ENTRE UNE PERSONNE PHYSIQUE ET UNE PERSONNE MORALE

  • LES DISTINCTIONS ENTRE UNE PERSONNE PHYSIQUE ET UNE PERSONNE MORALE

  • Class notes • 4 pages • 2023
  • Il est important de connaître les distinctions entre une personne physique et une personne morale car ces distinctions ont des conséquences juridiques importantes. Les personnes physiques et morales ont des responsabilités, des capacités et des obligations différentes en droit, et ces différences doivent être prises en compte dans les relations juridiques. Par exemple, les personnes physiques peuvent être tenues responsables de manière illimitée pour leurs actes, tandis que les personn...
    (0)
  • $17.17
  • + learn more
Droit civil - Droit des biens

  • Droit civil - Droit des biens

  • Class notes • 54 pages • 2022
  • Cours de Droit des biens (L3)
    (0)
  • $3.87
  • + learn more
Note de Cours Droit des successions

  • Note de Cours Droit des successions

  • Class notes • 98 pages • 2023
  • Cours complet de droit des successions
    (0)
  • $7.20
  • + learn more
Commentaire L3 - Droit Privé - Régime Général Des Obligations

  • Commentaire L3 - Droit Privé - Régime Général Des Obligations

  • Essay • 6 pages • 2022
  • Commentaire précis, détaille avec de nombreuses recherches et doctrines de l'arrêt rendu par la chambre commerciale dans un arrêt du 6 juin 2018 concernant l'appréciation de la proportionnalité du cautionnement et des biens à prendre en compte lorsque la caution est mariée.
    (0)
  • $9.30
  • + learn more
Note de Cours de droit fiscal patrimonial

  • Note de Cours de droit fiscal patrimonial

  • Class notes • 110 pages • 2023
  • Cours de complet de droit fiscal patrimonial
    (0)
  • $7.20
  • + learn more