Aleksak

$3.31

Ce cours a pour vocation à présenter les notions de Loi ; Norme ; Contrat, etc. Il s'agit d'un cours de première année, proposé en guise d'introduction juridique.

Class notes
• 44 pages •
by Aleksak •
uploaded 17-09-2015

i x

Lille II • Aspects juridiques de l\'introduction au droit

Introduction au Droit civil réformé 2015/2016

$3.31

Ce document est l'introduction du cours de droit civil des obligations (contrats, formation et effets du contrat). ATTENTION, en 2016, le droit civil des obligations est réformé en partie. Il s'agit donc d'une introduction au droit civil des obligations RÉFORMÉ.

Class notes
• 4 pages •
by Aleksak •
uploaded 15-09-2015

i x

Lille II • Droit civil des obligations

Elément moral ou intellectuel d'une infraction

Qu'est-ce que l'élément moral ou intellectuel d'une infraction ?

Class notes
• 9 pages •
by Aleksak •
uploaded 10-09-2015

i x

Lille II • Droit pénal général

Elément matériel d'une infraction

A quoi correspond l'élément matériel de l'infraction ?

Class notes
• 7 pages •
by Aleksak •
uploaded 10-09-2015

i x

Lille II • Droit pénal général

Elément légal de l'infraction

En quoi consiste l'élément légal de l'infraction ?

Class notes
• 17 pages •
by Aleksak •
uploaded 10-09-2015

i x

Lille II • Droit pénal général

Le procès pénal

Qu'est-ce que le procès pénal ? Quels en sont les principes ?

Class notes
• 13 pages •
by Aleksak •
uploaded 10-09-2015

i x

Lille II • Droit pénal général

Histoire du droit pénal

Quelle est l'histoire du droit pénal français ? Comment a-t-il évolué ?

Class notes
• 6 pages •
by Aleksak •
uploaded 10-09-2015

i x

Lille II • Droit pénal général

Droit pénal général : la loi pénale et les principes du droit pénal français

Cours détaillé sur le droit pénal général, traitant surtout de l'histoire du droit pénal général, de la loi pénale, de l'infraction et ses éléments et faits justificatifs.